Historique du mariage en France : Comment etait regit ce contrat ?

Le droit en famille va etre profondement reforme via le droit de la Revolution afin que soit concretise les valeurs individualistes de la liberte et d’egalite. Avec le Consulat et l’Empire, le code civil opere une politique conservatrice qui va entrainer le retour de l’Ancien cure c’est-a-dire que Napoleon rompt avec l’individualisme d’la Revolution en restaurant la valeur du groupe, de preference celle de l’individu. Cela rompt au milieu des ideaux d’egalite en restaurant le principe hierarchique d’autorite du mari sur la femme et des parents i  propos des enfants. Vous devez voir que les conceptions qui sont relatives au droit d’une famille seront correlees avec l’evolution des regimes politiques : dans une republique democratique seront enfile c’est parti la liberte, l’egalite et ? et dans un systeme monarchique est prefere le groupe en famille et la hierarchisation.

Notre formation du mariage, entre consensualisme et formalisme

• Notre consensualisme c’est le principe d’apri?s lequel votre accord est forme du seul fait du consentement des parties. Ce principe met en valeur la seule volonte. Notre forme va avoir une importance mais juste Afin de l’etablissement en preuve de l’accord.
• Le formalisme reste Le concept selon lequel 1 contrat est valide que lorsque la plupart conditions de forme sont respectees (principalement l’ecrit). Le but du formalisme c’est l’information des tiers.

La formation du lien matrimonial au sein d’ l’Ancien droit (16eme et 17eme siecle)

Le choix des conjoints reste un certain temps reste en France controle etroitement via les familles qui veulent empi?cher les mesalliances et qui suivent des strategies politiques ou patrimoniales consistant a opter pour l’enfant une famille avec laquelle cette dernii?re desire s’allier. Notre mariage reste plutot considere tel l’alliance de deux familles plutot qu’un conseil individuel. LeviStrauss a etudie l’echange des jeunes femmes. Ils font une institution puissante qui va constamment combattre ce controle des familles par le mariage, cette institution c’est l’Eglise qui ne cesse de preconiser La selection librement consenti des epoux.

La conception consensualiste de l’Eglise

Entre le 10 et 15eme siecle, l’Eglise avait l’exclusive juridiction i  propos des causes matrimoniales. A partir du 12eme siecle, les juristes du droit canonique et les theologiens posent le principe d’la liberte absolue du mariage.

Le concept et ses temperaments

L’Eglise met en valeur le libre conseil des conjoints car celle-ci souhaite valoriser l’intermediaire matrimonial, le rendre le plus solide possible et pour ce il va falloir que des conjoints se soient choisis. Pour l’Eglise le mariage reste le seul remede a J’ai concupiscence (pecher une chair).

Mes relations charnelles sont un pecher et le remede c’est soit la chastete soit nos relations sexuelles dans le mariage. L’Eglise decrete que le mariage reste un lien sacre, Dieu ayant consacre des liens entre l’Homme et la Femme. De votre angle d’approche, votre lien ne regarde que les epoux et Dieu.

A partir du 13eme siecle est valorisee la sainte famille (Jesus, Sophie, Joseph) c’est-a-dire le couple avec l’enfant, votre n’est donc gui?re une famille elargie au clan mais une famille nucleaire. Notre consensualisme est la pour solidifier l’intermediaire du couple et pour valoriser la famille avec mariage de preference a la famille via le sang. En consequence de votre principe consensualiste, la volonte de s’epouser devra etre libre tant Afin de l’actrice que pour l’homme. Les mineurs pourront egalement se marier sans l’autorisation de leur famille avec pour seule condition la puberte. L’Eglise impose egalement que la condition personnelle des epoux ne devra nullement intervenir, la seule condition posee est que nos conjoints soient chretiens.

Pour cela concerne des temperaments, le droit canonique pose des empechements au mariage. Les empechements paraissent d’abord l’incapacite physique (age mini requis pour se marier 12 annees pour les filles et 14 annees Afin de nos garcons mais aussi l’impuissance), l’incapacite lie a la presence d’une precedente union. L’Eglise pose egalement l’interdiction des mariages endogames c’est-a-dire avec des proches (jusqu’au 14eme degres). Le but de l’Eglise, d’apres Divers histories, reste d’eclater plusieurs patrimoines de maniere a votre que les veuves cedent un patrimoine a l’Eglise plutot que de le concentrer au travers d’alliance matrimoniale. L’Eglise a aussi une consideration pour la parente spirituelle c’est-a penser des mariages entre parrains et marraines et aussi la parente avec alliance (interdiction de se marier avec le excellent frere).

Les effets du consensualisme

Du avis juridique, le mariage au Moyen Age (et jusqu’a la fin du XV eme siecle) est depourvu de formalite, il va i?tre valide du seul fera de l’echange des consentements. Suivant les regions de France, il y a des ceremonies de mariage de nature diverse mais elles n’affectent pas la validite du mariage car ce paraissent juste des usages. Mes epoux font des celebrations religieuses Afin de donner a l’acte le plus de publicite, la benediction nuptiale a lieu a l’interieur de l’Eglise pendant une messe. S’y ajoute des rites traditionnels comme l’echange des anneaux ou du voile une mariee. Dans l’usage, Il semble frequent de publier des bans qui font connaitre le projet du mariage. Toutes ces formalites ne semblent jamais des obligations juridiques.